Les mentions légales 


Le site Internet www.tdf-innovation-territoires-industrie.fr est la propriété de : Institut InnovENT-E - Institut de formations ouvertes destinées au développement de PME-PMI innovantes à l’export
685 avenue de l'Université - BP 08
76801 Saint-Étienne-du-Rouvray cedex

Siret de l'Institut InnovENT-E : 83953940000011

Directrice de la publication : Stéphanie PETIT


Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de l'institut InnovENT-E. Le nom Institut Innovent-e, sa signature et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de l'institut InnovENT-E.


Contenu - Liens

L'institut InnovENT-E se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site.


Exclusion de responsabilité

En aucun cas l'institut InnovENT-E ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par Innovent-e ou du fait de tout outil de recherche, innovent-e ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.


Protection des informations recueillies

Les informations recueillies par le biais des formulaires sont destinées à Innovent-e et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour l'institut InnovENT-E le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.


Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant nous envoyant un email.


Loi - Litiges

Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Tours seront seuls compétents.


Crédits

Développement et création : agence Entre nous soit dit
Hébergement : GANDI

Ce site a été conçu grâce au soutien
de la Fondation
d'entreprise MMA des Entrepreneurs du Futur.

 
UN ÉVÉNEMENT

AVEC SES MEMBRES FONDATEURS

<
AVEC LE SOUTIEN NATIONAL
logo apec